Editeur
Ateliers Protégés Melun ESAT - Association sans but lucratif - SIRET 304972151 00027
Siège social: 7 bis avenue de la Libération 77000 MELUN
Tél : 01 64 37 34 62 | Fax : 01 64 39 81 18

Directeur de publication
Monsieur Gouillart
7 bis avenue de la Libération 77000 MELUN

Conception et réalisation du site : SERESYS Solutions Informatiques - BP 7 - Le Mée sur Seine 77350
Webmaster : Said HADJADJ

Hébergement

AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75 008 Paris

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Droit d'accès, de modification et de retrait.

Conformément à l'art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 publiée au JO du 07 août 2004, toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives la concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser votre demande à l'adresse contact@apm-esat.fr

Droits d'auteur et copyright

La reproduction de tout ou partie de ce site est interdite.
L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L122-5, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art L122-4).